Mentions légales
Identité de l’entreprise
ATP System, 3 La Brunelais, 44170 LA GRIGONNAIS
Président : Olivier AMELINE
Adresse du siège : La Hamonais 44810 Héric
Numéro d’immatriculation RCS : 489 599 456 RCS Nantes
Numéro d’identification TVA : FR33489599456
Mail et numéro de téléphone de contact : 02 40 79 52 17 – o.ameline@atp-system.com
Directeur de la publication
Olivier Ameline, en qualité de Président d’ATP System
Hébergeur
IONOS SARL (1&1) 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex France4.
Design et développement du site
Pigment Libre / Agence de design UX UI et branding / www.pigmentlibre.com
Modification des Mentions Légales
ATP System se réserve le droit de modifier les présentes Mentions Légales.
Collecte et utilisation des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies dans le questionnaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par M. Ameline Olivier, président d’ATP System. La base légale du traitement est Règlement Général sur la Protection des Données.
Les données demandées dans les questionnaires doivent obligatoirement être fournies.
Dans le cas contraire :
Cela empêcherait l’exécution des obligations ou,
Cela nuirait à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou,
Cela empêcherait la médecine préventive ou le suivi de la médecine du travail ou,
Cela empêcherait l’archivage temporaire dans l’intérêt public.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants :
– M. AMELINE Olivier (Président et Responsable de traitement)
– Mme TRUTI Florence (Assistante administrative et co-responsable de traitement).
– M. MERIGHI GRALL Eric (Responsable financier)
– Les clients avec lesquelles nous travaillons
– Les entités commerciales ou étatiques qui nécessitent une collecte de données personnelles pour l’exécution des obligations.
Elles sont conservées pendant la durée d’exécution des obligations contractuelles avec ATP System et 2 ans au-delà, afin de traiter.
Dans le cas, de candidat postulant non retenus, les CV sont conservés de la même manière, 2 ans après le dépôt du CV.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter M. LE BORGNE Tony par téléphone au 02 40 79 52 17 – qhse@atp-system.comou lui écrire à l’adresse suivante : ATP System, 3 La Brunelais, 44170 LA GRIGONNAIS
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.